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Les arrêtés du Maire

Accueil / Vie municipale / Les arrêtés du Maire

2024

file_download2024-II-92 - 5.8 délégation de fonction à Mme Laetitia LAUTRU (PDF - 250.77 kB)

file_download2024-I-93-5.4 Arrêté portant délégation de fonctions à M. Olivier CARNOT.pdf (PDF - 290.89 kB)

file_download2024-II-67- 5.5 portant délégation de signature à R. HEUDE.pdf (PDF - 140.61 kB)

2023

file_download2023-II-76 - 5.4 portant délégation de fonctions à M Patrick VELAY.pdf (PDF - 422.34 kB)

2020

file_download2020-I-86 - 5.4 portant délégation de fonctions à Mme Sylvie BARBERI.pdf (PDF - 286.04 kB)

file_download2020-I-100 - 5.4 portant délégation de fonctions à NF MAUGERE.pdf (application/pdf - 295.75 kB)

file_download2020-I-101 - 5.4 portant délégation de fonctions à Mme SYlvie BARBERI _2_.pdf (application/pdf - 285 kB)

file_download2020-I-102-5.4 portant délégation de fonctions à M Alain PRAT _1_.pdf (application/pdf - 284.33 kB)

file_download2020-I-103 - 5.4 portant délégation de fonctions à M François LACOMME.pdf (application/pdf - 284.67 kB)

file_download2020-I-104 - 5.4 portant délégation de fonctions à M Rémi HEUDE.pdf (application/pdf - 329.23 kB)

file_download2020-I-105 - 5.4 portant délégation de fonctions à Mme Stéphanie MITTELETTE-ROUISSI.pdf (application/pdf - 287.55 kB)

file_download2020-I-106 - 5.5 portant délégation de signature à M Rémi HEUDE 1er adjoint.pdf (application/pdf - 289.86 kB)

file_download2020-II-87 - 5.4 portant délégation de fonctions à Monsieur Patrick MIKOLAJCZAK conseiller municipal.pdf (PDF - 277.67 kB)


2023

file_download2023-II-30-3.6 Arrêté permanent prononçant la fermeture au public des locaux associatifs et culturels (PDF - 497.22 kB)

file_download2023-II-12-9.1 portant désignation nominative des memebres de la réserve communale de sécurité civile de la commune de Cerny.pdf (PDF - 621.18 kB)

file_download2023-I-89 -2.2 Numérotation parcelles lotissement marats.pdf (PDF - 389.23 kB)

file_download2023-I-88 -2.2 Numérotation parcelle AP 439- -36 chemin des grouettes.pdf (PDF - 354.12 kB)

file_download2023-I-87 2.2 Numérotage parcelle AO 1055 - 2C rue de Montaquoy.pdf (PDF - 349.96 kB)

2022

file_downloadArrêté 2022-II-170 - 6.1 permanent extinction EP annule et remplace arrêté 2018-I-120 - 8.8.pdf (PDF - 557.39 kB)

file_downloadArrêté N° 2022-II-162 - 9.1 Mise en sécurité des biens immobiliers sis 1 rue de Montmirault avec interdiction d_ocupation et d_accès.pdf (PDF - 855.31 kB)

file_downloadArrêté 2022-II-123 - 2.2 Ouverture de l_enquête publique portant sur la déclaration de projet valant compatibilité du PLU.pdf (PDF - 1002 kB)

file_download2022-II-96 - 8.3 arrêté règlementant le stationnement abusif sur l_ensemble du territoire.pdf (PDF - 505.37 kB)

file_download2022-II-115 - 8.3 circulation rue Damiot.pdf (PDF - 336.67 kB)

2021

file_download2021-I-20 - 8.3 permanent circulation des véhicules PL chemin aux Anes.pdf (PDF - 362.91 kB)

file_download2021-II-74 - 9.1 Habilitation contrôle pass.pdf (PDF - 245.64 kB)

2019

file_download2019-I-100 - 8.3 permanent place Zamenhof.pdf (PDF - 284.75 kB)

2018

file_download2018_i_39_6.1_echenillage.pdf (PDF - 148.84 kB)

file_download2018-I-120 - 8.8 dispositions extinction eclairage public.pdf (PDF - 541.6 kB)

file_download2018-II-56b - 6.1 déneigement trottoir par les riverains.pdf (PDF - 491.59 kB)

file_download2018-II-94 - 8.3 réglementant circulation et stationnement Deux Parcs.pdf (PDF - 503.68 kB)


Les arrêtés du Maire

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Commune de Cerny

8 rue Degommier

91590 Cerny - FRANCE

+33 1 69 23 11 11

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